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ARRÊTÉ D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Du lundi 08 mai 2023 au vendredi 31 janvier 2025
Lieu : chemin de la Cloche
Quartier : La Cloche/Maurens
Commanditaire : Services techniques de Cugnaux
Objet des travaux : Installation de buses béton pour alimentation électrique
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, chemin de la Cloche pour l’installation de buses béton pour alimentation électrique (voir plan ci-joint), à Cugnaux, du 8 mai 2023 au 31 janvier 2025, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :

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Lundi, mercredi, jeudi et vendredi
9h - 12h30 & 13h30 - 17h

Mardi
10h30 - 12h30 et 13h30 - 17h
17h à 18h : permanence du guichet famille, des titres d'identité et de l'état civil.

Samedi
9h - 12h
Permanence des titres d'identité et de l'état civil.

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