STATIONNEMENT INTERDIT
ARRETE PERMANENT
Quartier : Centre-ville
Article 1 : L' arrêt est autorisé et le stationnement est interdit, à tous véhicules face au 2B, le long du côté droit en sortant de la rue des Chamois dans l'agglomération de CUGNAUX sur toute la totalité du linéaire.
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ARRETE PERMANENT
Article 1 : L' arrêt est autorisé et le stationnement est interdit, à tous véhicules face au 2B, le long du côté droit en sortant de la rue des Chamois dans l'agglomération de CUGNAUX sur toute la totalité du linéaire.
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Sens de circulation autour du groupe scolaire Claudie Haigneré
Actuellement
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
Cet arrêté réglemente la circulation le long du groupe scolaire Claudie Haigneré comme suit :
• Les usagers arrivant de la rue des Troubadours pourront emprunter, dans les deux sens de circulation ,la voie jusqu’à l’extrémité [...]
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Actuellement
Cet arrêté réglemente la circulation le long du groupe scolaire Claudie Haigneré comme suit :
• Les usagers arrivant de la rue des Troubadours pourront emprunter, dans les deux sens de circulation ,la voie jusqu’à l’extrémité [...]
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Arrêté permanent
Du mercredi 06 février 2019 au mercredi 06 février 2030
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté instaure un double sens de circulation avec un régime de priorité sur une portion de voie autour de la salle Albert Camus, entre la nouvelle impasse créée et la rue Vincent Auriol.
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Du mercredi 06 février 2019 au mercredi 06 février 2030
Cet arrêté instaure un double sens de circulation avec un régime de priorité sur une portion de voie autour de la salle Albert Camus, entre la nouvelle impasse créée et la rue Vincent Auriol.
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Arrêté permanent
Du lundi 17 juin 2019 au lundi 17 juin 2030
Quartier : Agora
Suite aux difficultés d’accessibilité au transformateur pour des interventions de maintenance, à l'angle du 11 rue Gaston Monnerville et et de la rue Jacques Delmas, le stationnement sera réglementé comme suit.
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Du lundi 17 juin 2019 au lundi 17 juin 2030
Suite aux difficultés d’accessibilité au transformateur pour des interventions de maintenance, à l'angle du 11 rue Gaston Monnerville et et de la rue Jacques Delmas, le stationnement sera réglementé comme suit.
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Arrêté permanent
Du mercredi 17 juillet 2019 au mardi 31 décembre 2030
Quartier : Centre-ville
Le stationnement et arrêt des véhicules sera interdit des deux côtés de la chaussée rue des Hortensias, sur 15 mètres avant le croisement côté avenue de Toulouse.
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Du mercredi 17 juillet 2019 au mardi 31 décembre 2030
Le stationnement et arrêt des véhicules sera interdit des deux côtés de la chaussée rue des Hortensias, sur 15 mètres avant le croisement côté avenue de Toulouse.
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Arrêté permanent
Du vendredi 02 août 2019 au dimanche 02 août 2099
Quartier : La Cassagnère
Arrêté portant sur la réglementation du régime de priorité de la rue Belmont sur la rue François-Paul de Brueys.
La circulation est réglementée comme suit :
Les usagers circulant sur la rue François-Paul de Bueys devront [...]
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Du vendredi 02 août 2019 au dimanche 02 août 2099
Arrêté portant sur la réglementation du régime de priorité de la rue Belmont sur la rue François-Paul de Brueys.
La circulation est réglementée comme suit :
Les usagers circulant sur la rue François-Paul de Bueys devront [...]
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Arrêté permanent
Du jeudi 08 août 2019 au samedi 08 août 2099
Quartier : Centre-ville
La circulation dans cette partie de rue sera rétablie en double sens de circulation.
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Du jeudi 08 août 2019 au samedi 08 août 2099
La circulation dans cette partie de rue sera rétablie en double sens de circulation.
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Arrêté permanent
Du vendredi 23 août 2019 au mardi 23 août 2050
Quartier : Centre-ville
Le stationnement sera autorisé des deux côtés de la chaussée par alternat sur les emplacements matérialisés au sol suivant le plan annexé à l’arrêté.
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Du vendredi 23 août 2019 au mardi 23 août 2050
Le stationnement sera autorisé des deux côtés de la chaussée par alternat sur les emplacements matérialisés au sol suivant le plan annexé à l’arrêté.
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Arrêté permanent
Du jeudi 05 septembre 2019 au samedi 05 septembre 2099
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 19-359.
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Du jeudi 05 septembre 2019 au samedi 05 septembre 2099
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 19-359.
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Arrêté permanent
Du mardi 10 septembre 2019 au jeudi 10 septembre 2099
Quartier : Centre-ville
Du 42 au 40 rue de la Michelle, il est instauré un sens de circulation prioritaire venant de l’avenue de Toulouse.
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Du mardi 10 septembre 2019 au jeudi 10 septembre 2099
Du 42 au 40 rue de la Michelle, il est instauré un sens de circulation prioritaire venant de l’avenue de Toulouse.
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Arrêté permanent
Du mardi 03 décembre 2019 au samedi 12 décembre 2099
Quartier : Centre-ville
Le parc urbain de la place de la République participe à la qualité du cadre de vie du cœur de Cugnaux et répond aux besoins de détente, loisirs (éléments ludiques et sportifs) et promenade.
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Du mardi 03 décembre 2019 au samedi 12 décembre 2099
Le parc urbain de la place de la République participe à la qualité du cadre de vie du cœur de Cugnaux et répond aux besoins de détente, loisirs (éléments ludiques et sportifs) et promenade.
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Arrêté permanent
Du lundi 24 février 2020 au mardi 24 février 2099
Quartier : Centre-ville
Les propriétaires et locataires des biens immobiliers relevant la présence de chenilles processionnaires dans leurs végétaux sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires, chaque année, pour éradiquer efficacement la colonie. Au regard [...]
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Du lundi 24 février 2020 au mardi 24 février 2099
Les propriétaires et locataires des biens immobiliers relevant la présence de chenilles processionnaires dans leurs végétaux sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires, chaque année, pour éradiquer efficacement la colonie. Au regard [...]
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Arrêté permanent
Du lundi 21 septembre 2020 au lundi 21 septembre 2099
Quartier : Le Vivier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit devant l’entrée du restaurant Eugène Montel, sur tout le parking. Une signalisation verticale de type B6d et B1sera mise en place. (voir plan joint)
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Du lundi 21 septembre 2020 au lundi 21 septembre 2099
Le stationnement de tous les véhicules est interdit devant l’entrée du restaurant Eugène Montel, sur tout le parking. Une signalisation verticale de type B6d et B1sera mise en place. (voir plan joint)
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Arrêté permanent
Du lundi 21 septembre 2020 au lundi 21 septembre 2099
Quartier : Le Vivier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit devant l’entrée du restaurant Eugène Montel, sur tout le parking. Une signalisation verticale de type B6d et B1sera mise en place. (voir plan joint)
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Du lundi 21 septembre 2020 au lundi 21 septembre 2099
Le stationnement de tous les véhicules est interdit devant l’entrée du restaurant Eugène Montel, sur tout le parking. Une signalisation verticale de type B6d et B1sera mise en place. (voir plan joint)
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Arrêté réglementant l’accès aux parcs et jardins municipaux
Du mercredi 21 octobre 2020 au mercredi 21 octobre 2099
Quartier : Centre-ville
L’accès aux parcs, jardins municipaux est interdit à compter du 21 octobre 2020 12h et ce jusqu'à nouvel ordre.
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Du mercredi 21 octobre 2020 au mercredi 21 octobre 2099
L’accès aux parcs, jardins municipaux est interdit à compter du 21 octobre 2020 12h et ce jusqu'à nouvel ordre.
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Limitation de vitesse 30 km/h
Arrêté permanent
Quartier : Centre-ville
Article 1 : La circulation sur le rond-point Mandela sera réglementée par une limitation de vitesse fixée à 30 km/h.
Article 2 : La vitesse des branches du rond point se trouve ainsi modifiée :
- la [...]
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Arrêté permanent
Article 1 : La circulation sur le rond-point Mandela sera réglementée par une limitation de vitesse fixée à 30 km/h.
Article 2 : La vitesse des branches du rond point se trouve ainsi modifiée :
- la [...]
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Limitation de vitesse 30 km/h
Arrêté permanent
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
La circulation dans la rue Aristide Bergès sera réglementée par une limitation de vitesse fixée à 30 km/h.
La signalisation réglementaire sera mise en place par Toulouse Métropole Pôle Sud.
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Arrêté permanent
La circulation dans la rue Aristide Bergès sera réglementée par une limitation de vitesse fixée à 30 km/h.
La signalisation réglementaire sera mise en place par Toulouse Métropole Pôle Sud.
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Stationnement
Arrêté permanent
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
Article 1 : Le stationnement à cheval sur le trottoir est autorisé en laissant un espace libre réglementaire de 1,40m pour le cheminement des piétons sur la totalité de la rue Aristide Bergès.
Article 2 : La signalisation [...]
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Arrêté permanent
Article 1 : Le stationnement à cheval sur le trottoir est autorisé en laissant un espace libre réglementaire de 1,40m pour le cheminement des piétons sur la totalité de la rue Aristide Bergès.
Article 2 : La signalisation [...]
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Arrêté permanent : régime de priorité
Arrêté permanent
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
La circulation et le stationnement sont réglementés, comme suit, au virage dans la rue Paul Sabatier.
Les usagers circulant sur la rue Paul Sabatier en venant de la rue Aristide Berges, devront marquer un temps d’arrêt avant de tourner [...]
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Arrêté permanent
La circulation et le stationnement sont réglementés, comme suit, au virage dans la rue Paul Sabatier.
Les usagers circulant sur la rue Paul Sabatier en venant de la rue Aristide Berges, devront marquer un temps d’arrêt avant de tourner [...]
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Arrêté permanent
Du mardi 22 décembre 2020 au samedi 31 décembre 2050
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté permanent n° 19-332 .
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Du mardi 22 décembre 2020 au samedi 31 décembre 2050
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté permanent n° 19-332 .
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Arrêté permanent
Arrêté du 15 mars 2021
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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Arrêté du 15 mars 2021
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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Arrêté permanent
Du vendredi 15 janvier 2021 au jeudi 15 janvier 2099
Quartier : Centre-ville
Le parc urbain de la place de la République participe à la qualité du cadre de vie du coeur de Cugnaux et répond aux besoins de détente, loisirs (éléments ludiques et sportifs) et de promenade.
En dehors de son activité principale, [...]
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Du vendredi 15 janvier 2021 au jeudi 15 janvier 2099
Le parc urbain de la place de la République participe à la qualité du cadre de vie du coeur de Cugnaux et répond aux besoins de détente, loisirs (éléments ludiques et sportifs) et de promenade.
En dehors de son activité principale, [...]
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Arrêté permanent
Du lundi 10 mai 2021 au dimanche 10 mai 2099
Quartier : La Françoy
Considérent les travaux de création d’un trottoir rue de l’Ariège, il est nécessaire d’instaurer un sens unique de circulation.
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Du lundi 10 mai 2021 au dimanche 10 mai 2099
Considérent les travaux de création d’un trottoir rue de l’Ariège, il est nécessaire d’instaurer un sens unique de circulation.
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Stationnement
Arrêté permanent
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
Article 2 : Le stationnement sera autorisé uniquement dans les poches de stationnement à cheval sur le trottoir et chaussée, en laissant un espace libre réglementaire de 1,40m pour le cheminement des piétons sur la totalité de la rue Aristide [...]
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Arrêté permanent
Article 2 : Le stationnement sera autorisé uniquement dans les poches de stationnement à cheval sur le trottoir et chaussée, en laissant un espace libre réglementaire de 1,40m pour le cheminement des piétons sur la totalité de la rue Aristide [...]
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du vendredi 06 août 2021 au vendredi 06 août 9999
Quartier : La Françoy
Article 1 : Le stationnement et arrêt des véhicules sera interdit sur 10 mètres à partir de l’Avenue du Général De Gaulle, pour permettre l’accès aux camions de collecte des ordures ménagères.
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Du vendredi 06 août 2021 au vendredi 06 août 9999
Article 1 : Le stationnement et arrêt des véhicules sera interdit sur 10 mètres à partir de l’Avenue du Général De Gaulle, pour permettre l’accès aux camions de collecte des ordures ménagères.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du lundi 09 août 2021 au dimanche 09 août 2099
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
Article 1 : Une zone 30 telle que définie à l'article R110-2 du code de la route est créée sur les voies ou sections de voies indiquées dans le tableau annexé au présent arrêté
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Du lundi 09 août 2021 au dimanche 09 août 2099
Article 1 : Une zone 30 telle que définie à l'article R110-2 du code de la route est créée sur les voies ou sections de voies indiquées dans le tableau annexé au présent arrêté
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du vendredi 05 novembre 2021 au jeudi 05 novembre 2099
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
La circulation dans la rue Sophie Germain sera réglementée par une zone à 30 km/h.
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Du vendredi 05 novembre 2021 au jeudi 05 novembre 2099
La circulation dans la rue Sophie Germain sera réglementée par une zone à 30 km/h.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mardi 28 décembre 2021 au lundi 28 décembre 2099
Quartier : Centre-ville
Article 1 : La circulation rue du Béarn sera interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sauf riverains et sauf services.
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Du mardi 28 décembre 2021 au lundi 28 décembre 2099
Article 1 : La circulation rue du Béarn sera interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sauf riverains et sauf services.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mardi 15 mars 2022 au dimanche 15 mars 2099
Quartier : Centre-ville
CONSIDÉRANT que le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) regroupe l’ensemble des documents de compétence communale contribuant à l’information préventive et à la protection de la population.
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Du mardi 15 mars 2022 au dimanche 15 mars 2099
CONSIDÉRANT que le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) regroupe l’ensemble des documents de compétence communale contribuant à l’information préventive et à la protection de la population.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du lundi 21 mars 2022 au samedi 21 mars 2099
Quartier : Centre-ville
CONSIDÉRANT qu’il appartient au Maire de fixer, sur le territoire de sa Commune, les modalités de collecte séparée des différentes catégories de déchets ménagers et assimilés, ainsi que les modalités de collecte spécifiques applicables [...]
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Du lundi 21 mars 2022 au samedi 21 mars 2099
CONSIDÉRANT qu’il appartient au Maire de fixer, sur le territoire de sa Commune, les modalités de collecte séparée des différentes catégories de déchets ménagers et assimilés, ainsi que les modalités de collecte spécifiques applicables [...]
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Arrêté permanent
A compter du 3 mai 2022
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
Rue Raphaël : 4 nombres de places côté rue du Pré Vicinal
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A compter du 3 mai 2022
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
Rue Raphaël : 4 nombres de places côté rue du Pré Vicinal
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Arrêté permanent
A compter du 3 mai 2022
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
Avenue de Toulouse : 11 nombre de places au n°61 devant le salon de coiffure.
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A compter du 3 mai 2022
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
Avenue de Toulouse : 11 nombre de places au n°61 devant le salon de coiffure.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 19 mai 2022 au mardi 19 mai 2099
Quartier : Agora
Un aménagement du stationnement sur la partie centrale de l’impasse sera réalisé au fond de l’impasse par Toulouse Métropole, avec la création de 6 places de stationnement ainsi que le réaménagement de la voirie.
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Du jeudi 19 mai 2022 au mardi 19 mai 2099
Un aménagement du stationnement sur la partie centrale de l’impasse sera réalisé au fond de l’impasse par Toulouse Métropole, avec la création de 6 places de stationnement ainsi que le réaménagement de la voirie.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mercredi 25 mai 2022 au lundi 25 mai 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 21-092.
Les emplacements de stationnement appelées « personnes à mobilité réduite » dont le pare-brise arbore le macaron pour personnes handicapées, sont réservés exclusivement pour [...]
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Du mercredi 25 mai 2022 au lundi 25 mai 2099
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 21-092.
Les emplacements de stationnement appelées « personnes à mobilité réduite » dont le pare-brise arbore le macaron pour personnes handicapées, sont réservés exclusivement pour [...]
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mercredi 01 juin 2022 au lundi 01 juin 2099
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
L'arrêté permanent 19-241 du 29 mai 2019, portant sur la réglementation de stationnement au droit de l’école Haigneré est abrogé.
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Du mercredi 01 juin 2022 au lundi 01 juin 2099
L'arrêté permanent 19-241 du 29 mai 2019, portant sur la réglementation de stationnement au droit de l’école Haigneré est abrogé.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 02 juin 2022 au mardi 02 juin 2099
Quartier : Agora
L'arrêté permanent 14-070 du 10 mars 2014, portant sur la réglementation de stationnement au droit du groupe scolaire Christian Blanc est abrogé.
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Du jeudi 02 juin 2022 au mardi 02 juin 2099
L'arrêté permanent 14-070 du 10 mars 2014, portant sur la réglementation de stationnement au droit du groupe scolaire Christian Blanc est abrogé.
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ARRÊTÉ PERMANENT PROVISOIRE
Du mardi 28 juin 2022 au dimanche 28 juin 2099
Quartier : Village Languedocien
A compter du 20 juin et jusqu’au 11 juillet 2022, la rue du Stade devient prioritaire sur l’avenue du Général Barès.
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Du mardi 28 juin 2022 au dimanche 28 juin 2099
A compter du 20 juin et jusqu’au 11 juillet 2022, la rue du Stade devient prioritaire sur l’avenue du Général Barès.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mardi 12 juillet 2022 au lundi 12 juillet 2100
Quartier : Village Languedocien
Article 1 : Le stationnement devant la borne de puisage d’eau Monéca sera interdit sauf véhicules autorisés, rue Alfred Sauvy, pour permettre aux camions le prélèvement d’eau. Un zébra blanc et un marquage au sol jaune seront créés pour [...]
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Du mardi 12 juillet 2022 au lundi 12 juillet 2100
Article 1 : Le stationnement devant la borne de puisage d’eau Monéca sera interdit sauf véhicules autorisés, rue Alfred Sauvy, pour permettre aux camions le prélèvement d’eau. Un zébra blanc et un marquage au sol jaune seront créés pour [...]
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ARRETE PERMANENT portant sur l’aménagement du stationnement Impasse de la Vieille Eglise
A compter du 30/09/2022
Quartier : Agora
Article 2 : Le stationnement est strictement interdit à tous les véhicules, des deux côtés de l’impasse de la Vieille Eglise, sur la section comprise entre l'entrée de l'impasse et sur une distance de 60 mètres.
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A compter du 30/09/2022
Article 2 : Le stationnement est strictement interdit à tous les véhicules, des deux côtés de l’impasse de la Vieille Eglise, sur la section comprise entre l'entrée de l'impasse et sur une distance de 60 mètres.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 29 septembre 2022 au mardi 29 septembre 2099
Quartier : Plaine Loubayssens
Une piste piétons / cycles telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route est créée boulevard Léo Lagrange, de la rue du Stade au giratoire du souvenir Français.
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Du jeudi 29 septembre 2022 au mardi 29 septembre 2099
Une piste piétons / cycles telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route est créée boulevard Léo Lagrange, de la rue du Stade au giratoire du souvenir Français.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 29 septembre 2022 au mardi 29 septembre 2099
Quartier : La Cloche/Maurens
Une zone 30 telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route est créée de la limite de commune Villeneuve-Tolosane / Cugnaux jusqu’au 55 du boulevard de Maurens)
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Du jeudi 29 septembre 2022 au mardi 29 septembre 2099
Une zone 30 telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route est créée de la limite de commune Villeneuve-Tolosane / Cugnaux jusqu’au 55 du boulevard de Maurens)
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ARRETE PERMANENT
Du samedi 01 octobre 2022 au mardi 01 octobre 2030
Quartier : Centre-ville
2. ZONES BLEUES Des emplacements de stationnement regroupés dans des aires appelées « zones bleues » sont réservés, en différents points de l’agglomération, au stationnement gratuit de véhicules pour une durée limitée afin de [...]
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Du samedi 01 octobre 2022 au mardi 01 octobre 2030
2. ZONES BLEUES Des emplacements de stationnement regroupés dans des aires appelées « zones bleues » sont réservés, en différents points de l’agglomération, au stationnement gratuit de véhicules pour une durée limitée afin de [...]
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 28 octobre 2022 au dimanche 05 novembre 2034
Quartier : Le Casque-Michet et Diane-Oustalets
La vitesse maximale autorisée est de fait 30 km/h dans les voies citées à l'article 2 du présent arrêté.
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Du vendredi 28 octobre 2022 au dimanche 05 novembre 2034
La vitesse maximale autorisée est de fait 30 km/h dans les voies citées à l'article 2 du présent arrêté.
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 05 novembre 2032
Quartier : Centre-ville
Article 2 : La circulation est strictement interdite sur la zone située au fond du Parc du Manoir (plan ci-joint).
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 05 novembre 2032
Article 2 : La circulation est strictement interdite sur la zone située au fond du Parc du Manoir (plan ci-joint).
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 03 novembre 2034
Quartier : Centre-ville
Article 2 : Intersection route de Toulouse et chemin Petit Jean (feu tricolore n° 6009).
Au carrefour de la route de Toulouse et du chemin Petit Jean, la circulation est réglementée par feux tricolores.
En cas de non fonctionnement [...]
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 03 novembre 2034
Article 2 : Intersection route de Toulouse et chemin Petit Jean (feu tricolore n° 6009).
Au carrefour de la route de Toulouse et du chemin Petit Jean, la circulation est réglementée par feux tricolores.
En cas de non fonctionnement [...]
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au samedi 04 novembre 2034
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Un sas vélos tel que définie à l'article R110-2 du Code de la Route sera créé au niveau de l'intersection de la rue du Prévicinal et de l'avenue de Toulouse.
Cette zone avancée pour cyclistes est un espace réservé aux [...]
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Du vendredi 04 novembre 2022 au samedi 04 novembre 2034
Article 1 : Un sas vélos tel que définie à l'article R110-2 du Code de la Route sera créé au niveau de l'intersection de la rue du Prévicinal et de l'avenue de Toulouse.
Cette zone avancée pour cyclistes est un espace réservé aux [...]
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 03 novembre 2034
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Une piste cyclable telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route sera créée autour du giratoire Jean Monnet de la rue de la Vieille Eglise à la rue Fernand Grenier.
Cette piste cyclable est une voie réservée [...]
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 03 novembre 2034
Article 1 : Une piste cyclable telle que définie à l'article R110-2 du Code de la Route sera créée autour du giratoire Jean Monnet de la rue de la Vieille Eglise à la rue Fernand Grenier.
Cette piste cyclable est une voie réservée [...]
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 02 novembre 2040
Quartier : Centre-ville
Article 2 : La vitesse maximale autorisée pour les cyclistes est fixée à 20 km/h dans la voie citée à l'article 1 du présent arrêté.
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 02 novembre 2040
Article 2 : La vitesse maximale autorisée pour les cyclistes est fixée à 20 km/h dans la voie citée à l'article 1 du présent arrêté.
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 02 novembre 2040
Quartier : Centre-ville
Article 2 : Les emplacements de stationnement appelées « personnes à mobilité réduite » dont le pare-brise arbore le macaron pour personnes handicapées, sont réservés exclusivement pour ces personnes.
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 02 novembre 2040
Article 2 : Les emplacements de stationnement appelées « personnes à mobilité réduite » dont le pare-brise arbore le macaron pour personnes handicapées, sont réservés exclusivement pour ces personnes.
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 04 novembre 2050
Quartier : Centre-ville
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Le couloir bus référencé à l'article 1 du présent arrêté est autorisé à la circulation des véhicules du réseau NAVETTE GRATUITE et aux véhicules suivants :
de [...]
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 04 novembre 2050
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Le couloir bus référencé à l'article 1 du présent arrêté est autorisé à la circulation des véhicules du réseau NAVETTE GRATUITE et aux véhicules suivants :
de [...]
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 04 novembre 2050
Quartier : Centre-ville
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Les usagers sortant du parking de la place de l'Eglise devront céder le passage avant de s'engager sur la rue du Prévicinal considérée comme voie prioritaire.
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Du vendredi 04 novembre 2022 au vendredi 04 novembre 2050
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Les usagers sortant du parking de la place de l'Eglise devront céder le passage avant de s'engager sur la rue du Prévicinal considérée comme voie prioritaire.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du mardi 20 décembre 2022 au dimanche 20 décembre 2099
Quartier : La Françoy
Afin de prévenir les accidents de la circulation sur l'avenue du Maréchal Philippe Leclerc de Hautecoque carrefour formé avec la rue d'Alain Savary, la circulation est régementée comme suit :
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Du mardi 20 décembre 2022 au dimanche 20 décembre 2099
Afin de prévenir les accidents de la circulation sur l'avenue du Maréchal Philippe Leclerc de Hautecoque carrefour formé avec la rue d'Alain Savary, la circulation est régementée comme suit :
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 12 janvier 2023 au lundi 12 janvier 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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Du jeudi 12 janvier 2023 au lundi 12 janvier 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du jeudi 12 janvier 2023 au lundi 12 janvier 2099
Quartier : La Cloche/Maurens
Cet arrêté réglemente le régime de priorité entre le boulevard de Maurens et le chemin de Maurens
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Du jeudi 12 janvier 2023 au lundi 12 janvier 2099
Cet arrêté réglemente le régime de priorité entre le boulevard de Maurens et le chemin de Maurens
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ARRÊTÉ PERMANENT
Du vendredi 24 février 2023 au mardi 24 février 2099
Quartier : La Françoy
Une zone de rencontre telle que définie à l'article R110-2 du code de la route est créée place de la Liberté.
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Du vendredi 24 février 2023 au mardi 24 février 2099
Une zone de rencontre telle que définie à l'article R110-2 du code de la route est créée place de la Liberté.
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ARRETE PERMANENT portant sur la réglementation du régime de proprieté de l’avenue de Toulouse sur le parking de la Mairie
Du jeudi 09 mars 2023 au samedi 31 mars 2040
Quartier : Centre-ville
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Les usagers sortant du parking de la Mairie devront marquer l’arrêt et céder le passage avant de s'engager sur l’avenue de Toulouse considérée comme voie prioritaire.
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Du jeudi 09 mars 2023 au samedi 31 mars 2040
Article 2 : La circulation est réglementée, comme suit :
Les usagers sortant du parking de la Mairie devront marquer l’arrêt et céder le passage avant de s'engager sur l’avenue de Toulouse considérée comme voie prioritaire.
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ARRETE PERMANENT
Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 27 mars 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 23-056 en date du 08/02/2023.
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Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 27 mars 2099
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 23-056 en date du 08/02/2023.
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ARRETE PERMANENT
Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 27 mars 2099
Quartier : Centre-ville
L’accès aux toilettes publiques situées place de la République sera règlementé comme suit :
- du lundi au dimanche : fermeture de 22h00 à 6h00
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Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 27 mars 2099
L’accès aux toilettes publiques situées place de la République sera règlementé comme suit :
- du lundi au dimanche : fermeture de 22h00 à 6h00
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ARRÊTÉ D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Du lundi 08 mai 2023 au vendredi 31 janvier 2025
Quartier : La Cloche/Maurens
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, chemin de la Cloche pour l’installation de buses béton pour alimentation électrique (voir plan ci-joint), à Cugnaux, du 8 mai 2023 au 31 janvier 2025, à charge pour lui de se [...]
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Du lundi 08 mai 2023 au vendredi 31 janvier 2025
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, chemin de la Cloche pour l’installation de buses béton pour alimentation électrique (voir plan ci-joint), à Cugnaux, du 8 mai 2023 au 31 janvier 2025, à charge pour lui de se [...]
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CHANGEMENT DE REGIME DE PRIORITE
arrêté permanent
Quartier : Centre-ville
Les usagers sortant du parking situé à l’angle des la rue du Vivier et la rue du Prévicinal devront céder le passage avant de s'engager sur la rue du Vivier considérée comme voie prioritaire.
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arrêté permanent
Les usagers sortant du parking situé à l’angle des la rue du Vivier et la rue du Prévicinal devront céder le passage avant de s'engager sur la rue du Vivier considérée comme voie prioritaire.
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ARRETE PERMANENT
Du lundi 05 juin 2023 au vendredi 05 juin 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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Du lundi 05 juin 2023 au vendredi 05 juin 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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ARRETE PERMANENT
Du vendredi 30 juin 2023 au mardi 30 juin 2099
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Cet arrêté annule l’arrêté n° 2014-347 en date du 24 novembre 2014.
Article 2 : Il est interdit, sur la commune de CUGNAUX, de mettre en place et de faire fonctionner sans autorisation préalable du Maire, un appareil de [...]
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Du vendredi 30 juin 2023 au mardi 30 juin 2099
Article 1 : Cet arrêté annule l’arrêté n° 2014-347 en date du 24 novembre 2014.
Article 2 : Il est interdit, sur la commune de CUGNAUX, de mettre en place et de faire fonctionner sans autorisation préalable du Maire, un appareil de [...]
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ARRETE PERMANENT
Du jeudi 27 juillet 2023 au lundi 27 juillet 2099
Quartier : Le Vivier
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n°13-330 en date du 5 novembre 2013.
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Du jeudi 27 juillet 2023 au lundi 27 juillet 2099
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté n°13-330 en date du 5 novembre 2013.
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ARRETE TEMPORAIRE
Du mardi 26 septembre 2023 au samedi 26 septembre 2099
Quartier : Plaine Loubayssens
L'arrêté permanent 14-070 du 10 mars 2014, portant sur la réglementation de stationnement au droit du groupe scolaire Christian Blanc est abrogé.
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Du mardi 26 septembre 2023 au samedi 26 septembre 2099
L'arrêté permanent 14-070 du 10 mars 2014, portant sur la réglementation de stationnement au droit du groupe scolaire Christian Blanc est abrogé.
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ARRETE TEMPORAIRE
Du mardi 26 septembre 2023 au samedi 26 septembre 2099
Quartier : Plaine Loubayssens
Par le présent arrêté, il est décidé une fermeture temporaire de la circulation sur la rue Vincent Auriol au niveau de l'intersection avec la rue du Révérend Père Brottier, dans le sens de circulation allant vers la Poste, aux horaires [...]
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Du mardi 26 septembre 2023 au samedi 26 septembre 2099
Par le présent arrêté, il est décidé une fermeture temporaire de la circulation sur la rue Vincent Auriol au niveau de l'intersection avec la rue du Révérend Père Brottier, dans le sens de circulation allant vers la Poste, aux horaires [...]
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ARRETE PERMANENT
Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs au stationnement PMR.
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Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs au stationnement PMR.
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ARRETE PERMANENT
Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones de livraison.
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Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones de livraison.
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ARRETE PERMANENT
Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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Du mercredi 22 novembre 2023 au dimanche 22 novembre 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatifs aux zones bleues.
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ARRETE Réglementant l’accès partiel et temporaire au Parc de Maurens
Du samedi 02 décembre 2023 au samedi 01 décembre 2040
Quartier : La Cloche/Maurens
L’accès au Parc de Maurens est autorisé, partiellement et temporairement, à compter du 2 décembre 2023, de 8h00 à 21h00, côté rue André Boubes.
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Du samedi 02 décembre 2023 au samedi 01 décembre 2040
L’accès au Parc de Maurens est autorisé, partiellement et temporairement, à compter du 2 décembre 2023, de 8h00 à 21h00, côté rue André Boubes.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
Les prestataires de la Direction du Cycle de l’Eau sont autorisés à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux urgents de moins de 48h sur les systèmes d’Eau Potable (Production, Distribution), du 1er [...]
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Les prestataires de la Direction du Cycle de l’Eau sont autorisés à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux urgents de moins de 48h sur les systèmes d’Eau Potable (Production, Distribution), du 1er [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise ASTEO est autorisée à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre d’ ITV et de travaux urgents de moins de 48h sur les systèmes d’Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (Collecte, [...]
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise ASTEO est autorisée à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre d’ ITV et de travaux urgents de moins de 48h sur les systèmes d’Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (Collecte, [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise ENSIO / ETE RESEAUX, occupera le domaine public, sur toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise ENSIO / ETE RESEAUX, occupera le domaine public, sur toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise GTA, occupera le domaine public, sur la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise GTA, occupera le domaine public, sur la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Le Vivier
L'entreprise YMCA, occupera le domaine public, dans le quartier du Vivier et les Rives de Saint Martory, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise YMCA, occupera le domaine public, dans le quartier du Vivier et les Rives de Saint Martory, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise IDEO Yannick SANS, occupera le domaine public, toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise IDEO Yannick SANS, occupera le domaine public, toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
Les entreprises bénéficiaires de la présente autorisation, sont autorisées à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux maintenance de la signalisation tricolore de Toulouse Métropole, du 1er janvier au 31 [...]
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Les entreprises bénéficiaires de la présente autorisation, sont autorisées à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux maintenance de la signalisation tricolore de Toulouse Métropole, du 1er janvier au 31 [...]
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ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise ATTRAP Nuisibles, occupera le domaine public, toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise ATTRAP Nuisibles, occupera le domaine public, toute la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise CITEOS, occupera le domaine public, sur toute la commune, pour des interventions sur l’éclairage public d’une durée inférieure à 48 h, du 1er janvier au 31 décembre 2023.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise CITEOS, occupera le domaine public, sur toute la commune, pour des interventions sur l’éclairage public d’une durée inférieure à 48 h, du 1er janvier au 31 décembre 2023.
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ARRETE DE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
La circulation s'effectuera si nécessaire sur 1 seule file. Un alternat manuel ou à feux sera mis en place pendant la durée des travaux.
La circulation sur l'emprise du chantier sera limitée à 30km/heure.
La circulation piétonne [...]
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
La circulation s'effectuera si nécessaire sur 1 seule file. Un alternat manuel ou à feux sera mis en place pendant la durée des travaux.
La circulation sur l'emprise du chantier sera limitée à 30km/heure.
La circulation piétonne [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise SOBECA, occupera le domaine public, sur toute la commune, pour des petites interventions sur l’éclairage public d’une durée inférieure à 48 h, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise SOBECA, occupera le domaine public, sur toute la commune, pour des petites interventions sur l’éclairage public d’une durée inférieure à 48 h, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Arrêté de Circulation
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
Toulouse Métropole et ses prestataires sont autorisés à occuper les différentes voies de la Commune de Cugnaux dans le cadre de travaux de voirie de moins de 48h, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Toulouse Métropole et ses prestataires sont autorisés à occuper les différentes voies de la Commune de Cugnaux dans le cadre de travaux de voirie de moins de 48h, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise CIRCET est autorisée à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux d’urgences, d'études de terrain et de relevés de chambre télécoms, du 1er janvier au 31 décembre 2024
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Du lundi 01 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise CIRCET est autorisée à occuper les différentes voies de la Commune de CUGNAUX dans le cadre de travaux d’urgences, d'études de terrain et de relevés de chambre télécoms, du 1er janvier au 31 décembre 2024
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ARRETE PERMANENT
Du jeudi 18 janvier 2024 au dimanche 18 janvier 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatif aux zones bleues.
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Du jeudi 18 janvier 2024 au dimanche 18 janvier 2099
Cet arrêté abroge et remplace les précédents arrêtés relatif aux zones bleues.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 04 mars 2024 au mardi 31 décembre 2024
Quartier : Avenue de Plaisance
L'entreprise TEPASSO, occupera le domaine public, chemin de Payrol (parcelle BW23), du 4 mars au 31 décembre 2024 pour l’installation d’une base de vie chantier.
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Du lundi 04 mars 2024 au mardi 31 décembre 2024
L'entreprise TEPASSO, occupera le domaine public, chemin de Payrol (parcelle BW23), du 4 mars au 31 décembre 2024 pour l’installation d’une base de vie chantier.
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ARRETE AUTORISANT A MISE EN SERVICE D’APPAREILS DE LEVAGE
Du mardi 30 avril 2024 au mercredi 30 avril 2025
Quartier : Plaine Loubayssens
Le bénéficiaire est autorisé à mettre en service une grue POTAIN MDT 219 sur l'emprise du chantier, du 30 avril 2024 au 30 avril 2025, 8 rue du Stade à 31270 CUGNAUX, relatif à la création de logements.
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Du mardi 30 avril 2024 au mercredi 30 avril 2025
Le bénéficiaire est autorisé à mettre en service une grue POTAIN MDT 219 sur l'emprise du chantier, du 30 avril 2024 au 30 avril 2025, 8 rue du Stade à 31270 CUGNAUX, relatif à la création de logements.
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ARRETE PERMANENT
Du mardi 04 juin 2024 au vendredi 05 juin 2099
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace tous les arrêtés précédents concernant les zones 30 telle que définies à l’article R.110-2 du Code de la Route
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Du mardi 04 juin 2024 au vendredi 05 juin 2099
Article 1 : Cet arrêté abroge et remplace tous les arrêtés précédents concernant les zones 30 telle que définies à l’article R.110-2 du Code de la Route
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Arrêté circulation
Du jeudi 13 juin 2024 au vendredi 31 janvier 2025
Quartier : La Cloche/Maurens
L'entreprise EIFFAGE TP RAU occupera le domaine public chemin de la Cloche, du 13 juin 2024 au 31 janvier 2025.
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Du jeudi 13 juin 2024 au vendredi 31 janvier 2025
L'entreprise EIFFAGE TP RAU occupera le domaine public chemin de la Cloche, du 13 juin 2024 au 31 janvier 2025.
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ARRETE PERMANENT
Du mardi 18 juin 2024 au jeudi 18 juin 2099
Quartier : Centre-ville
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté 24-176 en date du 04/06/2024.
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Du mardi 18 juin 2024 au jeudi 18 juin 2099
Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté 24-176 en date du 04/06/2024.
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ARRETE PERMANENT
Du mardi 30 juillet 2024 au jeudi 30 juillet 2099
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 21 septembre 2016.
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Du mardi 30 juillet 2024 au jeudi 30 juillet 2099
Article 1 : Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 21 septembre 2016.
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Travaux réseau Eau Potable
Du lundi 16 septembre 2024 au vendredi 25 avril 2025
Quartier : La Cloche/Maurens
Article 1 : Autorisation
L'entreprise LA GARONNE, occupera le domaine public, boulevard de Maurens (de la rue du Couserans à la limite de commune), du 16 septembre 2024 au 25 avril 2025.
Article 2 : Circulation et [...]
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Du lundi 16 septembre 2024 au vendredi 25 avril 2025
Article 1 : Autorisation
L'entreprise LA GARONNE, occupera le domaine public, boulevard de Maurens (de la rue du Couserans à la limite de commune), du 16 septembre 2024 au 25 avril 2025.
Article 2 : Circulation et [...]
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Alimentation électrique provisoire
Du lundi 16 septembre 2024 au mercredi 31 décembre 2025
Quartier : Centre-ville
Article 1 : Autorisation et Nature de l’occupation
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, pour une alimentation électrique provisoire, rue du Stade et piétonnier vers rue Brottier, du 16 septembre 2024 au 31 [...]
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Du lundi 16 septembre 2024 au mercredi 31 décembre 2025
Article 1 : Autorisation et Nature de l’occupation
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, pour une alimentation électrique provisoire, rue du Stade et piétonnier vers rue Brottier, du 16 septembre 2024 au 31 [...]
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ARRETE PERMANENT
Du lundi 23 septembre 2024 au mercredi 23 septembre 2099
Quartier : La Françoy
Un sens unique de circulation est instauré rue des Glières, dans le sens rue du Petit-Barry / rue du 18 juin
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Du lundi 23 septembre 2024 au mercredi 23 septembre 2099
Un sens unique de circulation est instauré rue des Glières, dans le sens rue du Petit-Barry / rue du 18 juin
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ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Du lundi 30 septembre 2024 au dimanche 05 janvier 2025
Quartier : Plaine Loubayssens
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public pour une emprise de chantier "PADEL" selon plan ci-joint, parking de la Plaine des Sports à Cugnaux, du 30 septembre 2024 au 5 janvier 2025, à charge pour lui de se conformer aux [...]
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Du lundi 30 septembre 2024 au dimanche 05 janvier 2025
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public pour une emprise de chantier "PADEL" selon plan ci-joint, parking de la Plaine des Sports à Cugnaux, du 30 septembre 2024 au 5 janvier 2025, à charge pour lui de se conformer aux [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du mardi 08 octobre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
Quartier : La Cloche/Maurens
L’entreprise Citeos, occupera le domaine public, chemin de la Cloche, du 8 octobre au 29 novembre 2024.
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Du mardi 08 octobre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
L’entreprise Citeos, occupera le domaine public, chemin de la Cloche, du 8 octobre au 29 novembre 2024.
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ARRETE AUTORISANT LA MISE EN SERVICE D’APPAREILS DE LEVAGE
Du samedi 26 octobre 2024 au mercredi 25 juin 2025
Quartier : La Cloche/Maurens
Le bénéficiaire est autorisé à mettre en service une grue Potain MDT 178 sur l'emprise du chantier, du 26 septembre 2024 au 25 juin 2025, chemin de la Cloche à Cugnaux, relatif à la création de logements.
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Du samedi 26 octobre 2024 au mercredi 25 juin 2025
Le bénéficiaire est autorisé à mettre en service une grue Potain MDT 178 sur l'emprise du chantier, du 26 septembre 2024 au 25 juin 2025, chemin de la Cloche à Cugnaux, relatif à la création de logements.
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ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Du vendredi 01 novembre 2024 au dimanche 08 décembre 2024
Quartier : Centre-ville
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, giratoires route de Plaisance et du 19 mars 1962, Quai des arts, La Poste, rue Aubrac, intersection rue du Petit-Barry et route de Tournefeuille, à Cugnaux, du 1er novembre au 8 [...]
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Du vendredi 01 novembre 2024 au dimanche 08 décembre 2024
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, giratoires route de Plaisance et du 19 mars 1962, Quai des arts, La Poste, rue Aubrac, intersection rue du Petit-Barry et route de Tournefeuille, à Cugnaux, du 1er novembre au 8 [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 04 novembre 2024 au vendredi 03 janvier 2025
Quartier : Agora
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, avenue François Mitterrand, du 4 novembre 2024 au 3 janvier 2025.
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Du lundi 04 novembre 2024 au vendredi 03 janvier 2025
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, avenue François Mitterrand, du 4 novembre 2024 au 3 janvier 2025.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 04 novembre 2024 au mercredi 30 avril 2025
Quartier : Centre-ville
L’entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, route de Toulouse, giratoire Mandela, rue Gladi, avenues Barès, Toulouse et du 11 novembre, du 4 novembre 2024 au 30 avril 2025.
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Du lundi 04 novembre 2024 au mercredi 30 avril 2025
L’entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, route de Toulouse, giratoire Mandela, rue Gladi, avenues Barès, Toulouse et du 11 novembre, du 4 novembre 2024 au 30 avril 2025.
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ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBIC
Du jeudi 07 novembre 2024 au vendredi 22 novembre 2024
Quartier : Agora
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, au 5 chemin du Cugnala (voir plan ci-joint) à Cugnaux, du 7 au 22 novembre 2024, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
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Du jeudi 07 novembre 2024 au vendredi 22 novembre 2024
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, au 5 chemin du Cugnala (voir plan ci-joint) à Cugnaux, du 7 au 22 novembre 2024, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
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Travaux réseau Assainissement
Du vendredi 15 novembre 2024 au mardi 26 novembre 2024
Quartier : La Cassagnère
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, rue Henry Gladi, du 15 au 26 novembre 2024.
Les travaux s’effectueront sous rue barrée. Un itinéraire de déviation sera mis en place selon plan ci-après.
Le [...]
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Du vendredi 15 novembre 2024 au mardi 26 novembre 2024
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, rue Henry Gladi, du 15 au 26 novembre 2024.
Les travaux s’effectueront sous rue barrée. Un itinéraire de déviation sera mis en place selon plan ci-après.
Le [...]
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 22 novembre 2024
Quartier : Centre-ville
L'entreprise ETE RESEAUX occupera le domaine public, rue Ponticelli et place de la République, du 18 au 22 novembre 2024.
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Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 22 novembre 2024
L'entreprise ETE RESEAUX occupera le domaine public, rue Ponticelli et place de la République, du 18 au 22 novembre 2024.
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ARRETE CIRCULATION
Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
Quartier : Hautpoul
L'entreprise bénéficiaire, occupera le domaine public, 6 bis chemin de Cassebois, du 18 au 29 novembre 2024.
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Du lundi 18 novembre 2024 au vendredi 29 novembre 2024
L'entreprise bénéficiaire, occupera le domaine public, 6 bis chemin de Cassebois, du 18 au 29 novembre 2024.
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Travaux réseau Voirie
Du lundi 02 décembre 2024 au vendredi 13 décembre 2024
Quartier : Plaine Loubayssens
Autorisation
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, parking place Léo Lagrange, du 2 au 13 décembre 2024.
Circulation et Stationnement
La zone d'occupation devra être protégée et [...]
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Du lundi 02 décembre 2024 au vendredi 13 décembre 2024
Autorisation
L'entreprise bénéficiaire occupera le domaine public, parking place Léo Lagrange, du 2 au 13 décembre 2024.
Circulation et Stationnement
La zone d'occupation devra être protégée et [...]
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ARRETE MUNICIPAL relatif aux animations Parc du Manoir
de 14h00 à 23h00
Quartier : Centre-ville
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, dans le Parc du Manoir, le samedi 14 décembre 2024 de 14h00 à 23h00, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
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de 14h00 à 23h00
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public, dans le Parc du Manoir, le samedi 14 décembre 2024 de 14h00 à 23h00, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
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ARRETE MUNICIPAL RELATIF A LA MANIFESTATION « Noël des sections Omnisports »
De 14h à 18h
Quartier : Agora
Le Maire autorise l'occupation du gymnase et du parking du complexe sportif Michel-Jazy pour l'organisation de la manifestation "Noël des sections Omnisports", le samedi 14 décembre 2024 de 14h à 18h.
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De 14h à 18h
Le Maire autorise l'occupation du gymnase et du parking du complexe sportif Michel-Jazy pour l'organisation de la manifestation "Noël des sections Omnisports", le samedi 14 décembre 2024 de 14h à 18h.
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ARRETE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Le lundi 06 janvier 2025
Quartier : Agora
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public (3 places de stationnement), 16 rue du Pic du Midi à Cugnaux, le 6 janvier 2025, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants.
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Le lundi 06 janvier 2025
Le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public (3 places de stationnement), 16 rue du Pic du Midi à Cugnaux, le 6 janvier 2025, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants.
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